ITS signifie l'Impot sur Traitements et Salaires.Il est calculé à partir du revenu du salarié(Somme des éléments soumis à l'ITS)
Pour faire apparaitre l'ITS sur le bulletin de paie, il faut au préalable :
•créer la taxe ITS (Voir parametrage Taxes et Cotisations)
•cocher les primes soumises à l'impôt ITS
Il y'a plusieurs methodes pour le calcul de l'ITS
•Calcul de l'ITS normal
•Calcul de l'ITS Régularisé
•Régularisation d'ITS à partir du crêdit d'impôt
 | Calcul de l'ITS normal |
Il est calculer sur le revenu imposable du mois sans tenir compte des montants déjà payé. Lancer le calcul des bulletins normal dans Paie>Calcul de la paie>Calculer les bulletins du mois... Dans notre exemple l'ITS normal = 125 411. Sa base de calcul = 501093
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| Calcul ITS Regulariser d' ITS (Paramétrage> Mise à jour> Impôt) |
Il s'agit de calculer le reliquat de l'ITS dû que l'employé doit à l'administration fiscale. Par conséquent, ce calcul tient compte des paiements dejà effectués dans l'année. Il y'a deux méthode : •L' ITS calculer sur le revenu moyenne •L' ITS calculer sur le revenu réel Pour régulariser l' ITS annuel... Il faut au préalable ... •Cocher cette option Regularise Impôts (Oui) dans paramétrage> Mise à jour>Impôt (Pour calculer l'ITS sur le revenu annuel estimé) •Cocher l'option 1.Lancer le calcul des bulletins dans Paie>Calcul de la paie. ITS régularisé normale = 162 784 + 9 010 l'ITS a payé.
N B: •L'ITS régularisé avec le signe moins (-) = le montant de l'ITS payé est supérieure à l'ITS estimé •L'ITS régularisé avec le signe plus (+) = le montant de l'ITS payé est inférieure à l'ITS estimé |
| Régularisation d'ITS a partir du crêdit d'impôt... |
Il s'agit de rappeler le crédit d'impôt ou écart suite à la diminution de taux des différentes tranches du barème d'impôt. pour cela il faut : •Ajouter le nouveau barème dans Parametrage >Impot •Ajouter la date du barème dans Paramétrage >Mois paiement. •Cocher <<Régulariser credit impot>> dans Parametrage> Mois paiement. •Calculer le crédit d'impôt Pour calculer les credits d'impots...(Paie> Calcul de la Paie>Calculer les Credits d'impots...) 1.Saisir les critères suivants : •Mois et Année •N°employé début (Du n°......../) (au n°......../). 2.Cliquer sur Calculer Exemple des credits d'impot calculés
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Cette fonction permet à l'utilisateur une exonération automatique des taxes comme CFE des jeunes diplomes pendant trois (3) ans Pour exonérer un employé de taxes CFE... 1.Aller dans Mise à jour Fichier personnel> Retenues 2.Renseigner les champs suivants :
3.Sortir de la ligne pour enregistrer. Un exemple de la date de fin d'exonoration de taxe cfe pour un jeune diplomés
Remarques : une fois la date arrive à l'expiration; la taxe sera calculée automatiquement Pour exonerer plusieurs employés de taxes et cotisations(Voir importation) |
