Champs

Explication détaillée /Description

Code

Un code alphanumérique qui permet d’identifier la taxe/Cotisation dans le logiciel, ce code ne doit pas dépasser trois (3) caractères. (ex : AMO)

Désignation

Abréviation ou sigle de la taxe/cotisation (ex : CANAM)

N°ordre

Indique le numéro d’ordre chronologique de la taxe/cotisation dans le logiciel (ex : 1)

Libellé en clair

Libellé explicatif de la taxe/cotisation (ex : Assurance Maladie Obligatoire)

Type

Permet de savoir si la taxe/cotisation  définie est une :

✓Cotisation

✓Taxe

•Imposable (Oui/Non) déductible de la base imposable

•Sous taxe/cotis. c’est un élément ou détail d’une cotisation principale (ex : Allocation familiale fait partie de l’INPS)

Charges

Les charges sur le salaire sont :

•Salariale : si l’employé seul supporte la charge (ex : ITS)

•Patronale : si le patron seul supporte la charge (ex : CFE)

•Tous : si la charge est supportée par l’employé et le patron (ex : AMO)

Cumuler dans retenue

Si la valeur de la taxe/cotisation définie est à cumuler sur une taxe/cotisation principale, alors saisir dans :

•Code : le code de la taxe/cotisation correspondante (ex : INPS)

•Cœfficient : indique le taux à appliquer sur la sous taxe/cotisation (ex:1= 100% de la valeur de sous taxes)

Somme des taxes

Lorsque cette option est cochée, la taxe/cotisation correspond à la somme des sous taxes qui la compose. Elle ne doit pas comporter de variable de calcul.

Taxe du pays (O/N)

Oui Indique la taxe/cotisation émane des textes du pays

Non indique qu’elle est propre/interne à l’entreprise

Calculer (O/N)

Oui : Indique que la taxe/cotisation sera calculée

Non : indique qu’elle ne le sera pas

Imprimer (O/N)

Oui indique que la cotisation salariale est imprimée sur les bulletins.

Non qu’elle ne l’est pas.

•Pour imprimer le coût total, il faut imprimer la CF /TL (Contribution Forfaitaire)

Parts (%)

Permanents

Temporaires

Il s’agit des différentes parts en pourcentage payées par l’employé permanent.

Cas INPS :

•Part salariale : Part supportée par l’employé (ex : 3. 06)

•Part patronale : Part supportée par le patron (ex : 3.50)

Cas CSS :

•Part salariale : Part supportée par l’employé (ex : 4)

•Part patronale : Part supportée par le patron (ex : 13)

Il s’agit des différentes parts en pourcentage payées pour l’employé  temporaire.

•Part salariale : Part supportée par l’employé temporaire pour la retraite (ex : 0%) INPS

•Parts patronale : Part supportée par le patron (ex : 22%)

Variable de calcul

Indique la variable fichier bulletin sur laquelle est calculée la taxe/cotisation imposable (Ex : BU.BRUT_INPS représente le brut Cotisation sociale)

Maximum / Plafond

Indique un montant maximum de la base de calcul de la taxe/cotisation

(ex: 999.999) comme valeur maxi

Tapez (0) pour indiquer l’illimitée.

Formule

Cette zone vous permet de saisir directement la formule de calcul de la cotisation / taxe. La formule est prioritaire sur les variables de calcul (ex : RENVOYER 0.01*Bu.BTOTBRUT).

Taux/Convention

Entrer dans ce tableau les taux des cotisations selon les différentes

conventions Pour le saisir exemple :

Règles de calcul (Explication)

Elle permet de données des explications sur les procédures de calcul de la taxe/cotisation en toute lettres.

Non liées aux primes

La base de calcul de la taxe/cotisation est déterminée par une formule ou variable ou un montant. Elle n’est pas la somme directe de primes.

Les taxes liées aux primes apparaissent dans le paramétrage des primes   (ex : INPS et ITS sont liées aux primes). Fond social n’est pas lié.