Paramétrages > Impôt

Cette option permet d'enregistrer les différentes parametres utilisés dans la calcul de l'impôt sur les traitements et salaires(ITS).

(Paramétrages>Mise à jour>Impôts, cliquer sur

)

Le calcul des impôts se fait selon un barème progressif comprenant différentes tranches.

Pour saisir les différentes tranches du barème ...

Suivre le chemin d'accès

1.Saisir les critères suivants :

•Le N° tranche (ex : 12)

•La tranche de la base imposable (Ex: De 1 789 734 A 2 384 195)

•Le taux correspondant (ex : 26%)

•Date d'application du nouveau barème (ex: 01/07/2015)

2.Sortir de la ligne pour enregistrer

Voici un exemple de barème :

201607its

NB :

•Regul-Impôts permet la régularisation de l’impôt. Lorsque l’indication est sur «NON», Si elle est sur «OUI»,

•Deduire INPS /Eléments exonérés :

Champs	Explications détaillées.
Régularise-Impôts	Cocher Oui il est tenu compte, pour chaque calcul, des impôts annuel déjà versés du début de l’année jusqu’au mois en cours.
Régularise-Impôts	Cocher Non, l’impôt est calculé sur le montant imposable du mois en cours.
Sur revenu annuel réel	Permet de régulariser la base impossable sur le montant réel
Réduction %	Saisir le taux de reduction de l'ITS exemple 2%
Arrondi/Brut	Il s'agit de saisir le montant arrondi du barême d'impôt d'ITS .
Déduire INPS/Elément exonérer	La base imposable ne prendra pas en compte la part de cotisation des indemnités exonorées.